Conseil Municipal du 17 septembre 2018

Conseil Municipal du 17 septembre 2018
Le Conseil Municipal de la commune de Heugas (Landes) se réunira en séance publique à la mairie le lundi 17 septembre 2018 à 18h30.

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la réunion du 24 juillet 2018

TRAVAUX - URBANISME : Lotissement « Petit Bordenave » /Chapelle / Eglise / Travaux divers / Délibération concernant accessibilité bâtiments ERP et IOP et approbation Ad’AP

VOIRIE : Impasse de la Garenne / Passage busé accès parcelles « Miquelanne » / Redevance occupation du domaine public par TEREGA / Compte rendu commission intercommunale d’accessibilité pour les personnes handicapées du 27/06/2018

FINANCES : Vente de la ferme de Miquelanne / Convention de répartition des frais de fonctionnement de l’antenne du Pays d’Orthe du Conservatoire des Landes / Participation au Congrès des Maires 2018

CULTURE - COMMUNICATION - CMEJ : Nouveau contrat d’objectifs et de moyens du CDL 2019-2021 / Compte rendu réunion avec enfants et jeunes  du CMEJ / Divers

SIVU RPI : Informations diverses / Bilan de la rentrée scolaire

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERS : Demande dérogation pour vente propriété  N° 18  Rue de Miquelanne / CAGD : délibération sur règlement local de publicité intercommunal /  Proposition adhésion au groupement de commandes du CDG 40 pour achat de prestations de formations Santé et Sécurité au travail des agents territoriaux / Clôture Barthes du Braou / Prochain recensement de la population / Questions et informations diverses