Conseil Municipal du 25 octobre 2018

Conseil Municipal du 25 octobre 2018
Le Conseil Municipal de la commune de Heugas (Landes) se réunira en séance publique à la salle du Burgué le jeudi 25 septembre 2018 à 18h30.

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la réunion du 17 septembre 2018

TRAVAUX - URBANISME : Informations diverses sur dossier Lotissement « Petit Bordenave » /Chapelle / Travaux divers / Eglise / PLU.i.H (travaux sur zonages - réunion publique - divers)

CAGD : Montant des fonds de concours attribués pour la médiathèque et pour le cabinet des infirmières – Délibération pour approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées suite à transfert de la compétence GEMAPI

FINANCES : Vote des subventions proposées par le comité consultatif « Action sociale » - Présentation de la  DM n° 2  pour approbation

CULTURE - COMMUNICATION - CMEJ : Informations diverses sur le CDL - Compte-rendu réunion de la commission « Jeunesse » du 20/10/2018 / Informations diverses sur animations

COMITE CONSULTATIF « ACTION SOCIALE » : Compte-rendu réunion du 27/09/2019 (repas des ainés - marchés des familles - divers)

FORET : Délibération pour renouvellement adhésion au système de certification forestière PEFC (cotisations pour 5 ans : 117.50 €) - Délibération pour délivrance aux habitants de bois façonné (houppiers) - Délibération pour vente aux habitants de bois façonné (prix à fixer - Informations diverses

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES : informations diverses (SIVU RPI - COPIL Natura 2000, etc…) - Questions diverses