REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE HEUGAS
LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HEUGAS (LANDES) SE REUNIRA A LA MAIRIE
Le mardi 27 juillet 2021 à 18h

Fait à Heugas, le 21 juillet 2021
Signé - Le Maire de Heugas
Serge POMAREZ

Ordre du jour
Approbation compte-rendu réunion du 15 juin 2021
TOITURE SALLE SPORT : Pré rapport d’expertise
VOIE VERTE : Notification DETR – Point sur le dossier
ZA HAYET DU MOULIOT (tranche 2) : Devis géomètre – Prévoir communication pour vente lots
FERME DE CARRERE (bourg) : Dossier en cours
FINANCES : DM Budget Forêt + DM Budget Commune – Subvention 2021 ADEPAPE – Redevance
occupation domaine public TEREGA
BOIS et FORET : Offre ONF Energie concernant coupe bois - Motion COFOR – Chemin rural Haut Juzan –
Animation des sites Natura 2000 – Divers travaux de pelle
CAGD : Suite du rapport de la CLECT – Renouvellement convention service ADS (urbanisme)
INFORMATIONS COMMUNICATION : Avenant ALPI au contrat d’accompagnement à la Protection des
Données – Site Web
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Cette réunion se tiendra avec du public limité à deux personnes maximum, compte tenu de la
réglementation relative à la crise sanitaire en cours.