Conseil municipal du 2/11 : ordre du jour

Conseil municipal du 2/11 : ordre du jour
Ordre du jour

REUNION DU 02 NOVEMBRE 2021 :

Approbation compte-rendu réunion du 28 septembre 2021
TRAVAUX - URBANISME – AMENAGEMENT – ELECTRIFICATION
- Informations diverses (commission travaux du 19/10/2021 – travaux divers)
- Renforcement Poste Quina à l’étude
FINANCES
- Budget Commune 2021 :
 Présentation pour vote DM 3
- Budget Forêt 2021
 Présentation pour vote DM 2
- Budget Logements Maisonnave 2021
 Présentation pour vote DM 1
- Subventions aux associations 2021
- Subvention Leader pour la Chapelle : compte rendu visite en vue versement subvention Leader
- Fonds d’Equipement des communes 2021 (FEC) : Délibération pour solliciter subvention FEC 2021 pour dossiers divers
- Délibération concernant taux Taxe d’Aménagement
VOIRIE
- Travaux de voirie sur Départementales 6 et 13
- Travaux de voirie par CAGD (Route de la Pachère – Chemin de l’Alleye)
CAGD :
- CLECT : informations diverses suite à réunion du 22/10/2021
- Compte rendu réunion du 06/10/2021 (Conférence Intercommunale du Logement)
- Service ADS : Délibération pour validation convention mise à disposition logiciel ADS (autorisation Droit du Sol)
- Projet de groupement de commandes pour la réalisation de prestations de géomètres : avis du Conseil Municipal
PERSONNEL
- Informations diverses (Reprise d’un agent en mi-temps partiel thérapeutique – Reprise de l’agente affectée à l’APC - Départ d’une agente à la retraite en 2022 – Convention avec Pôle Emploi pour formation d’une personne pendant 3 mois au secrétariat de mairie).
- Contrat CUI – PEC
- Délibération de principe pour paiement heures supplémentaires (service administratif)
- Commission Personnel : réunion à prévoir (temps de travail – roulement du service technique
CULTURE – ANIMATIONS – CMEJ - COMMUNICATION
- Animation médiathèque : stage « Lecture à voix haute » en cours
- Conservatoire des Landes : réunion pour renouvellement pacte triennal le 14/11/2021 à 18 h 30 avec Mme DURQUETY Rachel
- CMEJ : Budget participatif (informations diverses sur la communication mise en place pour le projet de Heugas)
- Concert du 26 ou 27 novembre prochain à l’église(publicité ?)
- Magazine municipal de fin d’année
SIVU RPI
- Informations diverses
ACTION SOCIALE
- Compte rendu réunion du Comité Consultatif Action Sociale du 26/10/2021
- Proposition de subventions aux œuvres caritatives 2021 pour délibération
- Projet de micro-crêche de Tercis : Délibération pour financement annuel d’un berceau
- Projet de Maison d’Assistantes Maternelles à Heugas
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
- Crise sanitaire Covid (informations diverses sur la tenue des réunions et le port du masque)
- Conclusion sur Etude Assainissement collectif : réunion le 09/11/2021 ) 14 h en mairie
- Remerciements divers (ANACR 40 – FDC 40)
- Divers et questions diverses par élus