Conseil municipal du 29/11
REUNION DU 29 NOVEMBRE 2021
Approbation compte-rendu réunion du 02 novembre 2021 à 18h30 à la mairie
TRAVAUX - URBANISME – AMENAGEMENT -
1/ Lotissement « Petit Bordenave » :compte rendu réunion avec SATEL
2/ Dossier expropriation :informations diverses
3/ Accès à Vival :compte rendu réunion avec représentant du Département
4/ Travaux divers et informations diverses
5/ Compte rendu rencontre SOLIHA pour ferme « Carrère » - Validation définitive du devis de faisabilité
FINANCES
1/ Validation tarifs horaires des agents (Sces Administratif et technique) pour évaluations diverses et facturations diverses (travaux en régie et travaux pour le compte des budgets annexes)
2/ Prise en charge des cotisations assurances de la Ferme de Maisonnave par budget annexe « logements Ferme de Maisonnave »
3/ Convention pour mise à disposition garage du presbytère : autorisation signature convention + tarif ?
4/ Convention pour mise à disposition logement du presbytère : convention ? + tarif ?
4/ Présentation pour validation Offres Groupama (pour Renouvellement contrats assurance) (Véhicules – Auto collaborateurs – Responsabilité Civile et Protection Juridique et fonctionnelle des élus – Bâtiments – Personnel)
5/ Informations concernant FEC 2021
CAGD :
1/CLECT : décisions de la CLECT du 22/10/2021 soumises à avis du Conseil Municipal (2 rapports)
2/Délibération pour participation à OPAH 2015-2018 (50 €) et amortissement de cette somme.
3/Informations concernant GRAND DAX THD
4/Projet de groupement de commandes pour la réalisation de prestations de géomètres : décision de principe pour y adhérer ou pas
5/ Informations diverses concernant Groupements de commandes (Carburants – Locations matériels et engins de chantier)
CULTURE – ANIMATIONS – CMEJ - COMMUNICATION
1/ Conservatoire des Landes : compte rendu réunion du 14/11/2021 avec Mme DURQUETY Rachel
2/ CMEJ : Budget participatif (informations diverses)
3/ Prochain magazine municipal : informations diverses
4/ Divers
SIVU RPI
1/Informations diverses
ACTION SOCIALE
1/Repas du 12/12/2021 : informations diverses
2/Informations sur le projet de la MAM
3/ Dossier remboursement avance frais remise en état logement ?
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Informations et questions diverses des élus