Conseil municipal du 29/11

Conseil municipal du 29/11
Ordre du jour

REUNION DU 29 NOVEMBRE 2021

Approbation compte-rendu réunion du 02 novembre 2021 à 18h30 à la mairie

TRAVAUX - URBANISME – AMENAGEMENT -

1/ Lotissement « Petit Bordenave » :compte rendu réunion avec SATEL

2/ Dossier expropriation :informations diverses

3/ Accès à Vival :compte rendu réunion avec représentant du Département

4/ Travaux divers et informations diverses

5/ Compte rendu rencontre  SOLIHA pour ferme « Carrère » - Validation définitive du devis de faisabilité

 

FINANCES

1/ Validation tarifs horaires des agents (Sces Administratif et technique) pour évaluations diverses et facturations diverses  (travaux en régie et  travaux pour le compte des budgets annexes) 

2/ Prise en charge des cotisations assurances de la Ferme de Maisonnave par budget annexe « logements Ferme de Maisonnave »

3/ Convention pour mise à disposition garage du presbytère : autorisation signature convention + tarif ?

4/ Convention pour mise à disposition logement du presbytère : convention ? + tarif ?

4/ Présentation pour validation Offres Groupama (pour Renouvellement contrats assurance) (Véhicules – Auto collaborateurs – Responsabilité Civile et Protection Juridique et fonctionnelle des élus – Bâtiments – Personnel)

5/ Informations concernant FEC 2021

  

        

CAGD :

1/CLECT : décisions de la CLECT du 22/10/2021 soumises à avis du Conseil Municipal (2 rapports)

2/Délibération pour participation à OPAH 2015-2018 (50 €) et amortissement de cette somme.

3/Informations concernant GRAND DAX THD

4/Projet de groupement de commandes pour la réalisation de prestations de géomètres : décision de principe pour y adhérer ou pas

5/ Informations diverses concernant Groupements de commandes (Carburants – Locations matériels et engins de chantier)

 

CULTURE – ANIMATIONS – CMEJ - COMMUNICATION

1/ Conservatoire des Landes : compte rendu réunion du 14/11/2021 avec Mme DURQUETY Rachel

2/ CMEJ : Budget participatif (informations diverses)

3/ Prochain magazine municipal : informations diverses

4/ Divers

 

SIVU RPI

1/Informations diverses

 

ACTION SOCIALE

1/Repas du 12/12/2021 : informations diverses

2/Informations sur le projet de la MAM 

3/ Dossier remboursement avance frais remise en état logement ?                                                               

 

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Informations et questions diverses des élus